Mentions légales

Arthur Migliorini, [Adresse professionnelle].

SIRET : [SIRET].

Contact : migliorini.arthur@gmail.com.

Directeur de la publication : Arthur Migliorini.

[Hébergeur certifié HDS — à renseigner], en France.

L'application traite des données de santé à caractère personnel pour le compte de professionnels de santé. Cet hébergement relève de l'article L. 1111-8 du code de la santé publique, qui impose le recours à un hébergeur certifié « HDS ».

L'éditeur n'est pas responsable du traitement des données des patients : chaque professionnel de santé utilisateur l'est pour son propre cabinet. L'éditeur intervient comme sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Ce partage des rôles, et ce qu'il implique pour vos droits, est détaillé dans la politique de confidentialité.

Le Service, son code, son interface et les éléments graphiques qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les ressources lexicales intégrées demeurent soumises aux conditions de leurs auteurs respectifs.

L’icône du site est le hibou d’OpenMoji, recoloré, sous licence CC BY-SA 4.0; l’icône ainsi modifiée est diffusée sous la même licence.